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Marques déposées par la société SO.GE.P.E.A
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HAPPY DAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY DAYS
SO.GE.P.E.A

Numéro de dépôt :
3178890
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
HAPPY DAYS de SO.GE.P.E.A

Présentation de la marque HAPPY DAYS

Déposée le 5 août 2002 par la société SO.GE.P.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société SO.GE.P.E.A domicilié(e) 25, avenue du Maréchal Juin,01000 BOURG-EN-BRESSE - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 684 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.GE.P.E.A domicilié(e) 25, avenue du Maréchal,01000 BOURG-EN-BRESSE - 01000 - France.

La marque HAPPY DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY DAYS est expirée depuis le 5 août 2012.

SO.GE.P.E.A a également déposé les autres marques suivantes : AINTEREXPO , Floralies de Bourg , SALON AMBIANCES D'INTÉRIEURS MEUBLES DECORATION ARTISANAT , INNOV'HABITAT , CONCOURS DES SEPT CEPS , A LA MESURE DE VOS EVENEMENTS , PASSION PECHE , PRIX RHONE ALPES DES APPRENTIS DU BATIMENT , OPEN'AXESS


SO.GE.P.E.A - 25, avenue du Maréchal Juin,01000 BOURG-EN-BRESSE - 01000 - France - SIREN 320684665


SO.GE.P.E.A - 25, avenue du Maréchal,01000 BOURG-EN-BRESSE - 01000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

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